Le gouvernement a tourné la page des anciens permis de conduire, sous format papier, communément appelés "permis roses". Ils sont remplacés, depuis le 1er janvier 2020, par les nouveaux permis dits numérisés qui sont jugés « illégaux», parce que n’étant pas institués par aucune loi. Une situation qui frise un gros scandale autour d'un projet qui a coûté plus de 9 milliards francs CFA au contribuable sénégalais. Seneweb a mené l'enquête.
Alors que bon nombre de conducteurs sénégalais s'interrogent encore sur les "difficiles" conditions d'acquisition des nouveaux permis, le coordonnateur du Forum civil, Birahim Seck, fait une révélation de taille: «Les nouveaux permis de conduire sont illégaux !». Invoquant le «parallélisme des formes», il souligne avec insistance que ces permis n’ont aucune base législative contrairement aux cartes d’identité nationale.
«Les anciennes cartes d’identité (plastifiées) ont été régies par la loi 62-14 du 20 février 1962 et pour les changer en cartes numériques, en 2005, avec Macky Sall, comme Premier ministre, il a fallu abroger et remplacer cette loi-là par celle 2005-28 du 8 septembre 2005 qui institue la carte nationale numérisée. Et encore, pour en arriver à la carte biométrique, en 2016, on a également voté une loi (2006-09 du 14 mars 2016) qui institue à nouveau la carte d’identité biométrique. C’est la règle juridique», a-t-il renseigné à Seneweb, dénonçant par conséquent, «une grosse illégalité» de la part des services du ministère des Transports terrestres.
Selon lui, il n’existe aucune loi instituant les permis dits numérisés dans un contexte où le gouvernement s’agrippe sur un décret qui ne peut pas remplacer une loi.
Car, à en croire Seck, «avant que le contractuel ne confectionne les cartes, il fallait d’abord prendre une loi pour instituer ces nouveaux permis».
Mieux, précise-t-il, "l'article 1er de la loi de 2002, évoqué par le ministère, n’incrimine pas les permis de couleur « rose » mais plutôt celui qui conduit un véhicule hors de sa catégorie. Par conséquent, il ne remet nullement en cause la validité des permis en papier".
"Transposition des données d’un support à un autre"
Interpellé par Seneweb, le directeur adjoint des transports routiers n'est pas allé par quatre-chemins pour contredire ce membre de la société civile.
D’emblée, Modou Kane Diaw précise qu’il ne s’agit pas ici d’une réforme de fond, qui nécessiterait une nouvelle loi, mais plutôt d’une « simple transposition » des données d’un support à un autre.
D’après Diaw, « c’est la loi 2002-30 qui régit le Code de la route avec son décret d’application de 2004. Il est dit dans ce texte que nul ne peut conduire s’il ne détient pas de permis pour la catégorie de véhicule qu’il conduit. Et les modalités de délivrance et les différentes catégories de permis ont été décrites dans le décret d’application ».
Le directeur adjoint des transports routiers d’ajouter dans la foulée que « la loi parle de permis de conduire, alors que notre projet ne fait que changer de support du permis, c’est-à-dire de passer du papier à un support sécurisé numérisé à puce sans contact ».
Par ailleurs, Diaw, qui persiste et signe que l'administration routière n’a pas changé les fondamentaux du permis, jure que les nouveaux ont bien sûr une base légale.
Car, détaille-t-il, «tout cela a été visé dans l’annexe ‘M’ du Code de la route qui parle des catégories. Et ça été modifié par un décret présidentiel n°2018-711 qui concerne également le système de numérotation, et le groupe sanguin. C’est cela la base légale».
Un détail qui est bien mentionné dans ce document que nous avons consulté.
Notre interlocuteur souligne d'ailleurs que sur proposition du président de la République, la durée de validité des permis a aussi été harmonisée.
Une autre source du ministère des Transports dit ne pas vouloir se prononcer sur "l'illégalité ou pas" de ces nouveaux permis, ce "qui n'est pas de (son) domaine". Mais, il a loué "la pertinence" de ce projet qui, d'après lui, va permettre à notre pays de franchir un pas en avant face au défi de la sécurité routière.
Un investissement de 9,6 milliards FCFA
Par ailleurs, s’agissant de la procédure de remplacement, Modou Kane Diaw, directeur adjoint du transport routier, fait comprendre que c’est pour honorer des engagements déjà pris par le gouvernement.
«En faisant en partenariat public-privé, il fallait rassurer le privé de devenir investir pour soulager le budget de l’Etat, pour lui dire qu’on va légiférer pour que les gens puissent venir changer leurs permis de conduire dans les délais. Parce qu’il ne peut pas investir 9 milliards 600 millions pour attendre que les gens changent les permis dans 10 ans», a-t-il notamment martelé. Précisant que c’est dans ce sens qu'un décret présidentiel avait été pris en 2018 pour remplacer les permis à papier (rose) en support carte à puce multi applicative -sans contact- qui est lue via une tablette bluetooth.
Mais, pour Seck, l’argument du contrat de partenariat ne peut prospérer, car un contrat ne peut nullement prendre le dessus sur une loi, il y prend sa source.
En tous cas, il ressort de nos investigations qu’il s’agit en réalité d’une convention de concession conclue avec le groupement ‘’Gemalto/face technologie’’, entreprise néerlandaise, pour la production et la gestion des titres de transport sécurisés ainsi que la production et la pose des plaques d’immatriculation sécurisées. Cette délégation de service public, signée le 23 juin 2017, par Mansour Elimane Kane, alors ministre des Infrastructures, des transports terrestres et du désenclavement, s’étale sur une durée de 10 ans.
En tout état de cause, «le décret de 2018 prévoit, en son article 5, que le ministre va planifier le remplacement », ajoute Diaw qui informe qu’il a été demandé au concessionnaire de mettre tout un dispositif logistique pour absorber la demande. C’est ce qui explique les «nombreux» centres mis en place pour accélérer la procédure de remplacement, d’après toujours le technicien.
«Pour le cadre légal, il n’y a aucune modification, les fondamentaux n’ont pas changé. Ce sont seulement les décrets d’application où il y a des modalités, les catégories de permis et la façon de passer les permis qui ont été modifiés. On a pris toutes les précautions», a enfin rappelé l’initiateur du projet.
Là aussi, le patron du Forum civil, qui parle d’arnaque, demande la valeur du numérique dans cette opération du ministère sur les nouveaux permis.
Toutefois, il convient de signaler que le décret n°2018-711 signé le 5 avril 2018 et dont fait allusion le directeur adjoint des transports n’a fait que modifier l’article 94 et les annexes ‘L’ et ‘M’ du décret n°2004-13 du 19 janvier 2004 fixant les modalités d’application de la loi n°2002-30 portant code de la route.
«Constitution violée»
Mais, ce décret ne suffisait pas pour procéder au changement de ces permis. C’est du moins, la conviction d’un juriste que nous avons interpellé sur la question. Pour lui, la constitution est très claire là-dessus. Elle fixe le domaine de la loi notamment dans son article 67.
«Les autorités ont violé la constitution», martèle-t-il d’emblée soulignant que «la loi fixe les règles concernant, d’après les dispositions de l’article précité, les droits civiques et les garanties fondamentales accordées aux citoyens pour l’exercice des libertés publiques, les sujétions imposées par la défense nationale aux citoyens en leur personne et en leurs biens».
Il souligne que ces règles concernent également «la nationalité, l’état et la capacité des personnes, les régimes matrimoniaux, les successions et libéralités ». L’«état » d’une personne étant constitué par l’ensemble des règles qui définissent la personnalité juridique d’une personne physique et qui l’individualisent par rapport à sa famille et aux autres personnes. Il comprend principalement ses prénoms et nom de famille, son lieu et sa date de naissance, sa filiation, sa capacité civile, son domicile, sa situation au regard de l'institution du mariage (célibataire, marié, divorcé).
En plus clair, insiste notre interlocuteur, pour pouvoir légiférer ces domaines affectant la situation des personnes, il faut impérativement une loi.
Ce que confirme Birahim Seck, qui pense qu’en procédant de la sorte, les autorités compétentes sont dans une logique de continuité et non dans une rupture.
"Assiette fiscale"
D'ailleurs, le coordonnateur de la section sénégalaise de Transparency International trouve "inconcevable" de vouloir invalider les permis de couleur « rose » et de faire payer à nouveau les citoyens avec son lot de "désagréments et de pertes économiques".
«Les décrets ne définissent que les modalités de délivrance des permis. Mais, avant de parler de délivrance, il faut d’abord confectionner. Et plus grave, ils ont dit qu’ils ont juste déplacé des données vers un autre support», soutient-il. Et d’ajouter que «le fait de déplacer des données en y augmentant uniquement le groupe sanguin, cela ne peut pas rendre invalide l’ancien permis. S’ils n’ont pas touché les fondamentaux du permis, (cela) ne justifie pas le fait de rendre invalide le permis rose ».
De son côté, El Hadj Amath Thiam, juriste consultant, estime qu'au-delà du respect du parallélisme des formes, le fait que l'argent encaissé pour l'occasion soit versé dans les caisses de l'État, méritait une nouvelle loi.
"On a avancé la thèse selon laquelle, les conducteurs qui n'auront pas remplacé leurs permis dans les délais, vont devoir débourser la somme de 20.000 francs CFA à savoir une amende de 10.000 F et 10.000 F pour les frais de timbres. C'est une nouvelle assiette fiscale. Or, dans la rigueur des principes, toute assiette fiscale doit être créée par une loi", a-t-il fait savoir, rappelant la loi de 1962 instituant les anciens permis de conduire.
Auteur: Salla Gueye
Publié le: Lundi 06 Janvier 2020
Commentaires (19)
Encore une belle occasion pour les gendarmes et policiers de s'en mettre plein les poches sans que ça passe dans les caisses de l'état.
Vous râlez, vous vituperez, vous critiquez, mais vous ne faites rien pour qu'on cesse de se moquer de vous. Vous recoltez ce que vous avez semé...
A quand un contrôle effectif et sérieux des vehicules ? 50 % des taxis sont des épaves dans lesquelles vous ne mettriez même pas votre mouton de la tabaski...
Le pouvoir fait de vous ce qu'il veut, ce qui l'arrange. Applaudissez !
Encore une belle occasion pour les gendarmes et policiers de s'en mettre plein les poches sans que ça passe dans les caisses de l'état.
Vous râlez, vous vituperez, vous critiquez, mais vous ne faites rien pour qu'on cesse de se moquer de vous. Vous recoltez ce que vous avez semé...
A quand un contrôle effectif et sérieux des vehicules ? 50 % des taxis sont des épaves dans lesquelles vous ne mettriez même pas votre mouton de la tabaski...
Le pouvoir fait de vous ce qu'il veut, ce qui l'arrange. Applaudissez !
Bonjour svp et les sénégalais de l extérieur détenteurs de permis y aurait il une commission pour le changement?
LE SENEGAL VA ETRE MODERNISE QUE LE "FORUM INCIVIL" LE VEUILLE OU NON
rien à voir avec le forum civil, hors sujet
c'est simplement ce que pense beaucoup de sénégalais, exaspérés
LES MILLIARDS AU PEUPLE. ARRETEZ LA DILAPIDATION DES BIENS PUBLICS. LE TER, LES BATEAUX MOUCHES, LES MILLIARDS PASSPORT, ETC... NE SONT PAS LA PRIORITE. LES GENS ONT FAIM, LES GENS MEURENT FAUTE DE SOINS ADEQUATS, LES TERRES SONT INEXPLOITEES OU BRADEES AUX ETRANGERS CHINOIS, ITALIENS PORTUGAIS ET AUTRES. Y'EN A MARRE TROP C'EST TROP
NOUS EXIGEONS L'INDEPENDANCE VIS A VIS DE LA FRANCE. ET ON L'AURA. JE VOUS LE JURE SINON LA FRANCE N'AURA AUCUN REPIT
Une désobéissance civile s'impose dans ce pays..
Il faut laisser les deux permis circuler comme cela se fait en france mais ce qui se passe au senegal cest plutôt de l'excès de zèle.
Pourquoi l'autre doit éliminer l'ancien. J'ai du mal à comprendre. Meme s'ils ne le changent pas maintenant, il le changeront lors du renouvellement.
Le Gouvernement s'empresse pour permettre à Thales de rentrer vite dans ses Fonds! Et que ceux qui reçoivent les pots de vins l'aient dans un laps de temps! On ne sait jamais avec le long terme qui n'arrange pas ceux qui veulent vite rentrer dans leur fonds!
ce qu'il y a à comprendre, clairement, c'est que dans cette affaire, on prend les sénégalais pour des singes. C'est tout.
Il y a eu de l'irrespect marqué envers les gens des menaces voire intimidations jusqu'à en faire une pub télévisée, c'est inadmissible
Si un conducteur se sente lésé et les attaque en justice s'il a des problèmes avec son permis "orange", il va gagner le procès ; parce qu'il n'y a aucune loi qui invalide ce permis qui a été institué par une loi. En plus, le permis est un diplôme obtenu après un examen, avec une validité bien définie. Un arrêté ministériel ne peut un beau jour l'invalider. c'est à peu près comme si le ministre de l'enseignement supérieur prenait un arrêté pour invalider les diplômes de Bac. Le gouvernement veut tout simplement se faire de l'argent sur le dos des conducteurs. A Dakar, plus de 350 000 permis sont renouvelés; 350 000 permis, c'est 3,5 milliards et il reste plus de 200 000 à renouveler, rien qu'à Dakar
A mon avis vis de profane, les anciens permis sont valide jusqu'à leurs dates d'expiration.
c'est ce que dit la loi !
Après ce que dit l’appât du gain des marchés, ça c'est autre chose. ..
Bonjour, je voudrais simplement dire que c'est bien de changer les permis sauf qu'il y a vraiment des incompétences de calculs sur sa durée de validité.. Exemple une personne qui a 46 ans on lui fout un permis pour 5 ans, je pense que c'est déraisonnable. Parce qu'à 51 ans je pense que la personne a toute ses facultés à prendre le volant et cela il faut qu'ils y réfléchissent. Et toute mes excuses
Après 5 ans il renouvelle son permis
Quand c'est illégal, c'est illégal ! Il n'y a pas un autre qualificatif. Cela signifie que les anciens permis roses sont toujours valables et les nouveaux sont faux. C'est de l'escroquerie tout simplement !
C est ton problème ne change pas le tien et tu voir si c’est illégal tjrs à critiquer Négatif comme la couleur negre
Technique une fois dé plus pour s’en mettre plein les poches .
Ils sont formidables les nouveaux permis. Allez vous faire foutre vous qui passez votre temps à grogner sans raison.
le tien tu la reçu gratis Ducon ?
le tien tu la reçu gratis Ducon ?
BAMBOULIE:
1-le groupement ‘’Gemalto/face technologie’’, entreprise néerlandaise / les entreprises y sont enregistrées pour raisosns fiscales!
gucci,lvmh,renault,etc ....
2-Thales a racheté GEMALTO
Thales: ce que change le rachat de Gemalto
Par Vincent Lamigeon le 02.04.2019 à 14h15 ABONNÉS
L’acquisition de Gemalto, spécialiste de la sécurité numérique, accélère la mue digitale de Thales, qui y a consacré 7 milliards d’euros en cinq ans. Le nouveau groupe atteint 19 milliards d’euros de chiffre d’affaires, et emploie 28.000 salariés dans la R&D.
QUAND CE N'EST PAS LÉGAL , CE N'EST PAS LÉGAL . CELA VEUT DIRE QUE LES ANCIENNES CARTES ROSES SONT TOUJOURS VALABLES ET LES CARTES NUMÉRISÉES SONT TOUT SIMPLEMENT FAUSSES. C'EST DE L'ESCROQUERIE !
Une nouvelle lubie pour faire rentrer de l'argent dans les caisses vides de l'Etat
tout comme ce fut le cas avec les cartes d'identité , un vrai trésor de guerre amassé notamment par le gros Ngom de St.Louis !
un passeport biométrique est une bonne chose, mais une carte d'identité ....
J'aime bien le fait que le nouveau permis de conduire sera scanner par une tablette pour valider le conducteur en infraction...les policiers et gendarmes en possèdent ou en possèderont ? donc une nouvelle dépense en vue pour autant qu'ils sachent s'en servir.
Pendant ce temps, des bébés et leurs mamans meurent faute de soins et de matériel médical.
Il ne sait plus quoi inventer le gars du palais pour renflouer les caisses dans lesquelles il se sert largement et pas pour le bien-être de la population en l'occurrence !
J'arriverais à admettre ces nouvelles cartes pour les nouveaux conducteurs ou à l'achat d'une voiture neuve mais des conducteurs de vielles voitures pourries bonnes pour la casse ( la majorité faute d'argent) c'est du vol autorisé .
La solution est très simple: prolonger la durée de validité des permis roses jusqu'au 30 juin 2020. Cela permettra à l'Etat de mettre de la forme à son projet et au sénégalais d'éviter les pertes de temps pour remplacer leur permis.
Qui est d'accord?
Même si vous leur donnez 20 ans les senegalais vont jamais être prêts. On connait la chanson "rien ne presse, on a encore du temps"
Il faut les pousser a réagir.
J'espère que le systeme de point va entrer en vigueur aussi car y en a ras le bol des chauffards qui tuent comme des bouchers sur les routes.
vérité absolue, le temps c'est de l'argent
il ne faut rien prolonger. Il faut seulement respecter la durée de validité de chaque permis.
C'est sur les nouveaux permis et les renouvellement que les choses se font. Non, les sénégalais ne sont pas fénéant. Mais ils ont autre chose à faire de leur vie que de tout le rester là à suivre des procédures administratives.
Si le système de permis à point entre en vigueur, la corruption et les chantages vont monter en flèches.
Un policier véreux pourra faire chanter n'importe qui s'il ne veut pas se voir retirer des points pour ceci ou cela. Bonjour, la grosse catastrophe et aucun changement sur les routes
toujours Birou avec ses mensonges. il voit partout l argent pour meriter ses financements occultes. Mister Birou citation directe mungi niowdeh...
C'est toi corrompu menteur du sale régime de Macky sale. Les permis, cartes crises ou plaque,c'est de l'escroquerie de ce délinquant régime.
C'est toi corrompu menteur du sale régime de Macky sale. Les permis, cartes crises ou plaque,c'est de l'escroquerie de ce délinquant régime.
Si tu es d’accord pour livrer ta maman et tes soeurs à des hommes inconnus pour une nuit, alors vas leur donner directement ton adresse satanique …
État voyou escroc menteur.
État voyou escroc menteur.
Dans le nouveau permis, comme dans la carte d'identité, il y a la dangereuse puce RFID.
N'acceptez jamais cette puce dans votre corps (quand on voudra l'imposer comme étant le nouvel argent, argent dématérialisé), sinon vous serez fichus à jamais.
Apocalypse 14 : 9-11
"Si quelqu'un adore la bête et son image, et reçoit une marque (puce rfid) sur son front ou sur sa main,
10 il boira, lui aussi, du vin de la fureur de Dieu, versé sans mélange dans la coupe de sa colère, et il sera tourmenté dans le feu et le soufre, devant les saints anges et devant l'agneau.
11 Et la fumée de leur tourment monte aux siècles des siècles; et ils n'ont de repos ni jour ni nuit, ceux qui adorent la bête et son image, et quiconque reçoit la marque (puce rfid) de son nom."
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